France

Audience le 14 janvier pour l'Arche de Zoé

PARIS, 31 déc (UPF) - Les six membres de l'ONG L'Arche de Zoé, débarqués le 28 décembre à l'aéroport du Bourget, près de Paris, ont été internés à la maison d'arrêt de Fresnes (Val-de-Marne) dans l'attente de comparaître lundi 14 janvier 2008 devant le tribunal correctionnel de Créteil qui devra adapter leur peine en droit français, à la suite de leur condamnation au Tchad à huit ans de travaux forcés pour tentative d'enlèvement d'enfants.

Les familles des condamnés sont aujourd'hui divisées sur les responsabilités des membres de l'opération au Tchad à laquelle ont participé leurs proches. Par ailleurs, certains se disent "choqués" par la sentence de la justice tchadienne qui a prononcé une même condamnation solidaire des six membres français de l'association engagés dans le présumé sauvetage d'enfants du Darfour et du dirigeant de l'opération, Eric Breteau.

Tchad

Retour en France des condamnés de l'Arche de Zoé

PARIS, 28 déc (UPF) - Les six membres français de L'Arche de Zoé, condamnés le 26 décembre à huit ans de travaux forcés à N'Djamena, se sont envolés aujourd'hui pour la France pour y purger leur peine. Les six Français sont en outre solidairement redevables, avec deux autres condamnés tchadiens, d'une somme de 6,3 millions d'euros de dommages et intérêts aux parties civiles. Les détenus avaient annoncé hier qu'ils commençaient une grève de la faim et de la soif pour protester contre le verdict.

Les six Français ont été remis à des agents de l'administration pénitentiaire française et conduits menottés jusqu'à l'avion pour le transfèrement vers l'aérodrome de Villacoublay, près de Paris, conformément aux dispositions de la convention judiciaire signée en 1976 entre la France et le Tchad.

Les membres de L'Arche de Zoé devront être présentés à la justice française qui décidera de la peine de substitution, les travaux forcés n'existant plus en droit français. Cette substitution de peine devra recueillir l'aval du Tchad, selon le ministre tchadien de la Justice.

Une information judiciaire a par ailleurs été ouverte à Paris le 24 octobre pour "exercice illégal de l'activité d'intermédiaire en vue d'adoption", "aide au séjour irrégulier de mineurs étrangers en France" et "escroquerie".

Tchad

Huit ans de travaux forcés pour l'Arche de Zoé

PARIS, 27 déc (UPF) - Les six Français de L'Arche de Zoé, arrêtés le 25 octobre à Abéché, ont tous été condamnés hier à la même peine, huit ans de travaux forcés, par la cour criminelle de N'Djamena pour tentative d'enlèvement d'enfants du Tchad vers la France, a rapporté l'AFP. Les huit personnes entout reconnues coupables ont également été condamnés à verser "solidairement" aux familles des enfants une somme de 6,3 millions d'euros de dommages et intérêts.

Le président de l'association Eric Breteau, son assistante Emilie Lelouch, les logisticiens Alain Péligat et Dominique Aubry, le médecin Philippe Van Winkelberg et l'infirmière Nadia Merimi ont été reconnus coupables de "tentative d'enlèvement de 103 enfants tendant à compromettre leur état civil" et "grivèlerie". Deux autres personnes, Mahamat Dagot, un chef de quartier de Tiné, et Souleïmane Ibrahim Adam, un Soudanais qui a servi d'intermédiaire, jugés coupables de "complicité" ont bénéficié de circonstances atténuantes, qui leur valent quatre ans de prison ferme. Les maire et secrétaire général de la mairie de Tiné, Sinine Amadou Nassour et Ahmat Harane Gnoye, ont été acquittés après avoir été mis hors de cause à la barre par M. Breteau.

"Nous avons toujours recherché des orphelins du Darfour", région en guerre civile, a réaffirmé le président de l'association. Si les enfants "sont Tchadiens et qu'on nous a menti, si nous les avons séparés de leurs familles, nous sommes navrés, sincèrement désolés, car nous n'avons jamais voulu les séparer des familles", a-t-il ouvertement regretté.

Le ministère français des Affaires étrangères a fait savoir que Paris demanderait l'application de la convention de coopération judiciaire de 1976 entre le Tchad et la France, pour le transfert rapide des condamnés dans leur pays.

Tchad

Cour criminelle pour l'Arche de Zoé

PARIS, 10 déc (UPF) - Six Français, trois Tchadiens et un Soudanais détenus dans l'affaire de L'Arche de Zoé, l'association qui a tenté en octobre d'emmener 103 enfants en France, seront jugés devant la Cour criminelle de N'Djamena, a ordonné le juge d'instruction le 7 décembre. Les accusés encourent cinq à vingt ans de travaux forcés. Onze autres personnes impliquées, journalistes et équipage de l'avion, qui ont bénéficié d'un non-lieu, ont regagné l'Europe depuis le 5 novembre. Un Tchadien a également été libéré.

En revanche, le juge a rejeté la demande de requalification des faits de crime en délit avancée par les défenseurs des dix inculpés. La Cour criminelle devrait être convoquée en session extraordinaire pour le procès "avant la fin décembre".

Les six Français menés par le président de L'Arche de Zoé, Eric Breteau, son accusés "d'enlèvement de mineurs en vue de compromettre leur état civil, escroquerie, faux en écritures publiques et grivèlerie". Le maire et le secrétaire général de la mairie de Tiné, un chef de quartier de cette localité, et un Soudanais sont inculpés de complicité d'enlèvement de mineurs. Ces personnes ont entamé une grève de la faim le 8 décembre pour dénoncer une instruction menée "à charge".

Francophonie

Une association pour la protection des données

PARIS, 25 sep (UPF) - L'Association francophone des autorités de protection des données personnelles (AFAPDP) a été créée, hier à Montréal, par des représentants d'Autorités indépendantes responsables de la protection des données personnelles et ceux de 27 Etats et gouvernements, dans le cadre de la première Conférence des commissaires à la protection des données personnelles de la Francophonie. La première présidence de l'AFAPDP est revenue pour trois ans au président de la Commission d'accès à l'information du Québec, M. Jacques Saint-Laurent.

Le droit à la protection des données personnelles est indispensable à la démocratie et au développement dans un Etat de droit, et qu'il doit, à l'instar des autres droits de la personne, être reconnu, promu et protégé, notamment par des autorités compétentes ont déclaré les participants à cette Conférence.

L'AFAPDP appelle les Etats et gouvernements membres de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF) à se doter sans tarder d'une autorité pour la protection des données personnelles.

La création de cette association fait suite à la volonté exprimée par le Québec et 26 autres pays membres de l'OIF lors du Xe Sommet de la Francophonie à Bucarest, le 29 novembre 2006.

Gabon

Le gouvernement décide d'abolir la peine de mort

PARIS, 21 sep (UPF) - Le conseil des ministres a donné instruction au ministre de la Justice de "prendre toutes les dispositions devant conduire à l'abolition de la peine de mort", a annoncé un communiqué du 14 septembre. Cette décision, qui fait suite au constat que la peine capitale n'est plus appliquée depuis "plus de vingt ans" dans le pays, sera soumise à l'approbation du Parlement.

Le Gabon devrait ainsi être, à la demande des gouvernements espagnol et français, et de l'Union européenne, "co-auteur du projet de résolution sur l'abolition de la peine de mort présentée par l'UE au cours de la 61e assemblée générale des Nations unies".

France

Autorisation jusqu'en 2010 d'examens ADN

PARIS, 20 sep (UPF) - Les députés ont adopté aujourd'hui une mesure du projet de loi immigration autorisant, à titre expérimental, jusqu'au 31 décembre 2010, le recours aux tests ADN pour les étrangers candidats au regroupement familial, a rapporté l'AFP. L'examen génétique, facultatif et fait après consentement express du demandeur, lui sera remboursé si le visa est accordé. L'amendement controversé été adopté par 91 voix contre 45 dans une version rectifiée par le gouvernement pour désamorcer la polémique suscitée jusque dans les rangs de la majorité.

Le texte voté autorise un candidat au regroupement familial le recours aux tests ADN "afin d'apporter une preuve" de sa filiation s'il est originaire d'un pays "dans lequel l'état civil présente des carences" et "en cas d'inexistence de l'acte d'état civil" ou d'un "doute sérieux" sur son authenticité". Pour bien marquer le caractère volontaire de cette démarche, "le consentement express des personnes dont l'authentification est recherchée sera recueilli".

Conformément aux propositions du gouvernement, introduites dans le texte par des sous-amendements, le recours aux tests génétiques est assorti d'une période expérimentale, jusqu'au 31 décembre 2010.

Monde

Déclaration mondiale de solidarité contre la misère

PARIS, 20 sep (UPF) - Plus de 50 000 personnes ont déjà signé, en ligne ou par la poste, une "déclaration de solidarité" sur le thème "Refuser la misère, un chemin vers la paix" qui sera remise au secrétaire général de l'ONU le 17 octobre, journée mondiale officielle du refus de la misère. Un séminaire organisé en mai 2006 à Montréal a conduit à cette déclaration unanime de solidarité proposée à une campagne de signatures, auprès de tous ceux qui veulent s'associer au combat contre la misère, par le Mouvement international ATD-Quart-monde.

"Un des objectifs de la Journée est de donner la parole aux plus pauvres sur la pauvreté et la manière de la combattre", indiquent les responsables d'ATD.

Une dalle à l'honneur des victimes de la misère a été scellée il y aura bientôt 20 ans, le 17 octobre 1987, sur le Parvis des Droits de l'Homme à Paris (place du Trocadéro). La Journée du 17 octobre, reconnue officiellement par les Nations unies en 1992, est célébrée dans de nombreux pays francophones: France, Belgique, Suisse, Canada, Liban et largement dans les pays d'Afrique. Des répliques de la dalle de Paris ont été inaugurées au Burkina Faso, à Maurice, au Québec et en Belgique.

Pologne

Contre une journée Europe contre la peine de mort

PARIS, 19 sep (UPF) - L'Europe a dû renoncer à instaurer le 10 octobre en "Journée européenne contre la peine de mort", faute de rallier à cette idée la Pologne où le parti au pouvoir Droit et justice promet de rétablir la peine capitale abolie en 1998 s'il gagne les législatives d'octobre. L'abolition de la peine de mort étant une des conditions d'adhésion à l'Union européenne, son rétablissement entrainerait la rupture entre Varsovie et les 26 autres membres de l'UE.

"Débattre de la peine de mort au moment où l'on fait l'impasse sur d'autres menaces pour la vie humaine, parfois institutionnalisées et légales, est une hypocrisie" selon le vice-ministre de la Justice Andrzej Duda pour qui cette question est indissociable du débat sur l'euthanasie et sur l'avortement.

Caraïbes

Dean: un cyclone "potentiellement catastrophique"

PARIS, 20 août (UPF) - Le cyclone Dean, de catégorie 4 sur une échelle qui en compte 5, accompagné de vents soufflant à 240 km/h, s'est encore renforcé aujourd'hui et se dirige vers les côtes du Mexique, après avoir le plus gravement touché la Martinique (2 morts), la Jamaïque, Haïti (2 morts) et en République dominicaine (1mort).

La compagnie pétrolière publique mexicaine Pemex a commencé hier l'évacuation des 13.000 personnes travaillant sur ses 140 plateformes marines de la Sonde de Campeche, au sud-est du Golfe du Mexique.

Dans le département français de la Martinique où Dean est passé vendredi 17 août, près de la moitié des foyers sont encore privés d'électricité et plus de 2.000 sinistrés ont été recensés. L'alimentation en eau n'est pas encore complètement rétablie ainsi que le réseau téléphonique très touché par le passage du cyclone. A Paris, le secrétariat d'Etat à l'Outre-mer a évalué à près de 200 millions d'euros les dégâts provoqués à l'agriculture martiniquaise, essentiellement banane et canne à sucre, principales ressources de l'île.

Europe

Refus d'une "langue unique" pour les brevets

PARIS, 25 juil (UPF) - Un collectif pour le "droit de travailler en langue française en France" a appelé hier le gouvernement à ne pas ratifier le protocole de Londres, "par lequel chaque État signataire renonce aux exigences de traduction des brevets vers sa langue nationale", afin de réduire les coûts de traduction. Cet avertissement rejoint la pétititon du "Comité contre le protocole de Londres", présidé par le linguiste Claude Hagège, qui dénonce "les conséquences dramatiques pour la langue française" d'un tel accord.

Ce protocole, que la ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche et le secrétaire d'Etat aux affaires européennes ont récemment défendu, menace la langue française, selon plusieurs organisations syndicales ainsi que les parlementaires et les associations qui les soutiennent. Le collectif plaide pour "un brevet communautaire qui respecte le plurilinguisme en s'appuyant sur les cinq langues-pivots de la Marque Communautaire: français, allemand, anglais, espagnol, italien".

Actuellement, 18 pays de l'Union Européenne ont refusé de le signer et 4 autres l'ont signé sans le ratifier rappelle le collectif en soulignant que "l'office américain des brevets souhaite que l'anglais soit la seule langue en matière de propriété industrielle".

"Si les brevets ne sont plus traduits, les petites et moyennes entraprises ne pourront plus assurer une veille technologique satisfaisante dans leur domaine, elles devront assumer les frais de traduction auparavant supportés par les brevetés étrangers", met en garde le collectif. Par aileurs, "renoncer à l'exigence du français comme langue obligatoire pour les brevets d'invention (..) ouvre la porte à d'autres renoncements, notamment celui de l'emploi du français comme langue de travail dans les entreprises en France", prévient-il.

France

La Légion d'honneur n'est pas inévitable

PARIS, 13 juil (UPF) - A l'approche du 14 juillet et de ses promotions rituelles dans l'ordre de la Légion d'honneur, le quotidien Le Figaro (12.07) a rappelé la permanence de l'attrait exercé par les décorations dans la société civile et artistique française. Dans son article, sous le titre "La Légion d'honneur, une rosette à faire pâlir d'envie", la journaliste Anne Fulda en profite pour rappeler ceux, et non des moindres, qui se montrent réfractaires au ruban rouge : - Malgré tout, d'aucuns refusent cette décoration. Antoine Pinay, Philippe Séguin et Brigitte Bardot en font partie. Même Geneviève de Fontenay, présidente du comité des Miss France, a décliné l'offre qui lui a été faite, en arguant "C'est vraiment désacraliser le ruban que le distribuer à n'importe qui, comme des médailles en chocolat." Il y a quelques semaines, l'ancien président de l'Assemblée nationale, Jean-Louis Debré, l'a également refusée à Jacques Chirac : "Je trouve qu'il n'y a pas de raison que je l'aie." L'écrivain Bernard Clavel a été plus explicite : "Je tiens à rester dans le clan de ceux qui l'ont refusée, où je côtoie Berlioz, George Sand, Littré, Courbet, Daumier, Maupassant, Eugène Le Roy, et l'un des écrivains que j'admire le plus, Marcel Aymé. Je ne me sens pas mal du tout à l'ombre de ces géants. Beaucoup mieux, en effet, que dans la foule immense où, ceux qui ont mérité qu'on les distingue, se mêlent à ceux, innombrables, qui ont payé leur place."

Monde

Un citadin sur deux humains en 2008

PARIS, 27 juin (UPF) - Plus de la moitié de la population mondiale vivra en ville en 2008, selon un rapport du Fonds des Nations unies pour la population (UNFPA), publié aujourd'hui. Face à l'urbanisation galopante, cette agence de l'ONU a lancé "un appel à l'action" des pays en développement, pour qu'ils se préoccupent d'urgence de politiques sociales adaptées plutôt que de lutte contre l'exode rural.

Selon ce rapport, sur 6,6 milliards d'humains, un peu plus de 3,3 milliards de terriens vivront en milieu urbain en 2008 et près de 5 des 8 milliards d'êtres humains seront citadins en 2030, soit alors six personnes sur dix. La majorité de cette croissance urbaine aura lieu dans les pays en développement, en Afrique et en Asie.

A condition de l'anticiper et de réguler la croissance démographique, l'urbanisation peut être un facteur de développement économique, rassure l'UNFPA. Mais les Etats doivent dès maintenant revoir leur politique à l'égard des femmes, de la régulation des naissances et du logement pour les plus pauvres.

Suisse

Les naturalisations en augmentation en 2006

PARIS, 23 fév (UPF) - La Confédération dont la population s'éleve à 7 507 300 habitants en 2006, a également été plus accueillante pour les étrangers, selon des résultats provisoires de l'Office fédéral de la statistique (OFS). Les naturalisations ont atteint l'an passé un niveau record avec 46 700 personnes qui ont acquis la nationalité suisse, contre 38 400 en 2005, soit une progression de 22 %. Au total, fin 2006, 1 553 600 étrangers résidaient en Suisse, fonctionnaires internationaux et diplomates compris.

En tout, la Confédération a gagné 48 100 habitants entre 2005 et 2006, avec une hausse de +1% des naissances (73 600) et un peu moins de décès (60 500). Le taux moyen de natalité s'est établi à 1,44 enfant par femme contre 1,42 l'année précédente.

France

Un préfet en mission spéciale pour les aéroports

PARIS, 20 fév (UPF) - Un préfet sera nommé prochainement pour veiller à la sécurité des aéroports parisiens. Sa mission interministérielle (défense, intérieur et transports) aura une durée de six à huit mois et consacrera l'essentiel de ses moyens à la surveillance de l'aéroport de Roissy, le deuxième d'Europe (82,5 millions de passagers en 2006). Le renforcement des mesures de sécurité prises en France après les attentats du 11 septembre 2001 aux Etats-Unisconcerne aussi bien les passagers que le personnel des aéroports.

France

64 millions d'habitants et fécondité en hausse

PARIS, 25 jan (UPF) - La France (64,1 millions d'habitants) serait devenu le pays le plus fécond d'Europe, avec le chiffre de 2 enfants par femme atteint en 2006, selon les estimations de l'Institut national des études économiques (Insee). Le pays a retrouvé son taux de fécondité des années 70 et l'espérance de vie est en hausse : 77 ans pour les hommes et 84 ans pour les femmes. Avec plus de 10 millions de personnes de 65 ans ou plus (16 %), le vieillissement de la population se poursuit. Le solde migratoire en légère hausse par rapport à 2005 est estimé à 93 600 personnes en 2006.

Au 1er janvier, la population française avoisinerait 64,1 millions d'habitants, outre-mer compris. Les habitants du territoire français se répartissent ainsi :
- France métropolitaine: 61,538 millions
- Départements d'outre-mer: 1,9 million (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion)
- Collectivités d'outre-mer: 0,7 million (Polynésie française, Nouvelle-Calédonie, Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon et Wallis-et-Futuna).

En France métropolitaine, la croissance démographique est la plus forte dans le sud: Corse, Aquitaine, Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon, dans les régions de la façade atlantique (Bretagne, Pays de la Loire, Poitou-Charentes), dans le Sud-Est (Provence - Alpes - Côte d'Azur, Rhône-Alpes), ainsi qu'en Alsace.

France

Mort de l'abbé Pierre, fondateur d'Emmaüs

PARIS, 23 jan (UPF) - La presse a rendu un hommage unanime à Henri Grouès, dit l'Abbé Pierre, et les principales chaînes de télévision françaises ont bouleversé hier leur programmation, après l'annonce de la mort du défenseur des sans-abris, le matin à l'hôpital du Val-de-Grâce à Paris, d'une infection pulmonaire à l'âge de 94 ans.

Un hommage national sera rendu au prêtre fondateur des "Chiffoniers d'Emmaüs" vendredi 26 janvier, jour de ses funérailles à Notre-Dame de Paris, en présence du Président de la République et du gouvernement. Mais contrairement à la tradition, et à la demande de la famille, les drapeaux ne seront pas mis en berne. Les obsèques se dérouleront par la suite au cimetière d'Esteville (Seine-Maritime) dans la plus stricte intimité. La chapelle du Val-de-Grâce, où est déposé son cercueil, sera ouverte au public demain 24 et jeudi 25 janvier, avant l'hommage organisé en soirée à Bercy par Emmaus.

Né à Lyon en 1912, moine capucin ordonné prêtre en 1938, Henri Grouès s'était engagé dans la Résistance gaulliste de 1942 à 1944 sous le nom d'abbé Pierre. Député de Meurthe-et-Moselle à la Libération (1945-1951), il avait fondé les communautés d'Emmaüs en Seine-Saint-Denis dès 1949 et lancé "l'insurrection de la bonté" sur les ondes de Radio-Luxembourg lors de l'hivers très rigoureux de 1954. Alors que le mouvement Emmaüs essaimait dans le monde entier, son créateur a continué à dénoncer le scandale des sans-logis sous tous les gouvernements devenant ainsi "le plus populaire des Français".

Henri Grouès a laissé un testament très précis, prévoyant notamment la protection légale du nom "Abbé Pierre" et l'organisation de ses funérailles, a indiqué l'AFP.

France

Mme Gettliffe libre mais inquiète pour ses enfants

PARIS, 23 jan (UPF) - Nathalie Gettliffe a quitté samedi 13 janvier la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis après avoir bénéficié d'une libération conditionnelle parentale (UPF 5.12.06). Mme Gettliffe a été condamnée le 4 décembre par la justice canadienne à 16 mois de prison pour "enlèvement" en 2001 de deux de ses enfants qu'elle souhaitait soustraire à l'influence de leur père, proche de l’Eglise Internationale du Christ, une organisation répertoriée parmi les sectes en France mais pas au Canada. Alors que le statut de l’Eglise Internationale du Christ n’est pas remis en cause, Mme Gettliffe s'inquiète pour ses deux enfants de 11 et 12 ans restés au Canada avec leur père.

Devant la presse, la Française s'est dit "amère" de ce qu'on ne lui avait "pas fait de cadeau", ni en France, ni au Canada. Au terme de 8 mois d'incarcération au Canada, Mme Gettliffe, qui a accouché d'un quatrième enfant en prison, avait obtenu son extradition en France et deux permissions de 3 jours pour les fêtes de fin d'année, avant de bénéficier d'une libération conditionnelle.

Archives 2006